Déposée le 13 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPS HABITAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREMIUM BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPS HABITAT domicilié(e) BP 70048 Osny - 95521 - CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 382 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque PREMIUM BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GPS HABITAT, Société à responsabilité limitée - BP 70048 Osny - 95521 - CERGY PONTOISE - France - SIREN 395382633
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, toilettes, cuvettes et siège de toilettes, chasses-d'eau, ustensiles électriques de séchage. Appareil de séchage, appareil de ventilation, appareils et installations pour le traitement de l'air, conduits de ventilation ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, éviers, lavabo, vasques, robinets et robinets de réglage pour appareils de distribution d'eau et à gaz, ainsi que pour conduites d'eau et de gaz, robinets de canalisation, conduits d'installations sanitaires, douches, bacs à douche, cabines de douche, porte de douches, ensembles et colonnes de douches, saunas, spas, baignoires, bains, appareils pour bains, jets d'eau ornementaux.
Carrelage non métallique, cabines de bain non métalliques, boiseries, conduites d'eau non métalliques.
Meubles, en particulier meubles de salles de bains, portes de meubles, roulettes de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de salles de bains y compris parties de meubles, supports de meubles y compris pieds de meubles, paillasses, paniers non métalliques, présentoirs, rayonnage, revêtements amovibles pour éviers, sièges, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, niches, éléments de rangement ou de présentation pour salles de bains décoratifs, meubles de cloisons, corps de meubles ; finitions en matières plastiques pour meubles ; poignées non métalliques ; boites en bois ou en matières plastiques ; colonnes de rangement ; caisses en bois ou en matières plastiques, glaces, miroirs, cadres, appliques murales décoratives, armoires, casiers, coffres en bois ou en matière plastique, coffrets (meubles), commodes, charnières non métalliques ; étagères, présentoirs, rideaux, sièges, stores, tablettes de rangement, tiroirs ; récipients en bois ou en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques.
Services d'installation, de pose de salles de bains, services d'informations y afférents, services d'assistance pour l'installation et la pose de meubles de salles de bains.
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